Politique de confidentialité
Politique de confidentialité et de protection des données personnelles
Dernière mise à jour : 26 août 2026
La présente Politique de confidentialité a pour objectif d’informer les utilisateurs et clients du site Petit Cannois sur la manière dont leurs données personnelles sont collectées, utilisées, conservées et protégées.
Petit Cannois accorde une importance particulière au respect de la vie privée et s’engage à traiter les données personnelles conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), à la loi française « Informatique et Libertés » et aux dispositions légales applicables.
1. Responsable du traitement
Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site est :
Petit Cannois
Emilie Carpentier
Entrepreneur individuel – Micro-entreprise
181 boulevard de la République
06400 Cannes, France
SIRET : 10915783400010
E-mail : contact.petitcannois@gmail.com
Pour toute question relative à la protection des données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter Petit Cannois à l’adresse :
contact.petitcannois@gmail.com
2. Cadre légal applicable
Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de l’activité de Petit Cannois sont notamment soumis :
● au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles (« RGPD ») ;
● à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dans sa version en vigueur ;
● aux recommandations et référentiels applicables de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
3. Qu’est-ce qu’une donnée personnelle ?
Une donnée personnelle est toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable.
Dans le cadre de la boutique Petit Cannois, il peut notamment s’agir du nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone, informations relatives à une commande ou encore de certaines données techniques liées à la navigation sur le site.
4. Quelles données personnelles sont collectées ?
Selon l’utilisation du site, Petit Cannois peut être amené à collecter les catégories de données suivantes.
4.1. Données d’identification
● nom ;
● prénom ;
● adresse e-mail ;
● numéro de téléphone.
4.2. Données de livraison et de facturation
● adresse de livraison ;
● adresse de facturation ;
● pays ;
● informations nécessaires à l’expédition de la commande.
4.3. Données relatives aux commandes
● numéro de commande ;
● produits commandés ;
● taille et caractéristiques des produits ;
● montant de la commande ;
● date de commande ;
● statut de la commande ;
● informations relatives aux retours, échanges ou remboursements ;
● échanges avec le service client concernant la commande.
4.4. Données relatives au paiement
Les paiements sont réalisés au moyen des solutions de paiement proposées sur la boutique.
Petit Cannois ne demande pas et n’a pas vocation à conserver les données complètes de carte bancaire.
Les informations nécessaires au paiement sont traitées directement par les prestataires de paiement concernés, conformément à leurs propres politiques de confidentialité et aux exigences de sécurité applicables.
4.5. Données communiquées lors d’un contact
Lorsque vous contactez Petit Cannois par e-mail, formulaire de contact ou tout autre moyen proposé sur le site, les informations que vous choisissez de communiquer peuvent être traitées afin de répondre à votre demande.
4.6. Données techniques et de navigation
Lors de la consultation du site, certaines données techniques peuvent être collectées, notamment :
● adresse IP ;
● type d’appareil ;
● système d’exploitation ;
● navigateur utilisé ;
● pages consultées ;
● date et heure de connexion ;
● données relatives à la navigation ;
● informations relatives aux cookies et autres traceurs.
La collecte de ces données dépend des fonctionnalités et services effectivement activés sur la boutique.
5. Pourquoi Petit Cannois utilise vos données ?
Les données personnelles sont collectées uniquement pour des finalités déterminées, explicites et légitimes.
5.1. Traitement et exécution des commandes
Les données sont utilisées pour :
● enregistrer la commande ;
● préparer et confectionner le produit commandé ;
● traiter le paiement ;
● préparer la facture ;
● organiser la livraison ;
● communiquer avec le client concernant sa commande ;
● gérer les éventuels retours, échanges, remboursements ou réclamations.
La base légale de ces traitements est principalement l’exécution du contrat conclu avec le client.
5.2. Service client
Les données peuvent être utilisées afin de répondre aux questions, demandes d’information, réclamations et demandes de service après-vente.
La base légale peut être l’exécution du contrat ou, selon la situation, l’intérêt légitime de Petit Cannois à assurer la gestion de sa relation avec ses clients.
5.3. Obligations comptables, fiscales et légales
Certaines données doivent être conservées afin de respecter les obligations légales applicables à l’entreprise, notamment en matière comptable et fiscale.
La base légale de ces traitements est l’obligation légale.
5.4. Sécurité du site et prévention de la fraude
Certaines données techniques peuvent être utilisées afin :
● de sécuriser le site ;
● de détecter des comportements frauduleux ;
● de prévenir les tentatives d’utilisation abusive ;
● d’assurer la sécurité des transactions ;
● de protéger les utilisateurs et Petit Cannois.
La base légale peut être l’intérêt légitime de Petit Cannois à assurer la sécurité de son activité et de son site.
5.5. Communications commerciales
Petit Cannois peut être amené à envoyer des communications commerciales, notamment des informations concernant ses créations, nouveautés ou offres.
Lorsque la loi l’exige, ces communications sont envoyées uniquement après obtention du consentement de la personne concernée.
Lorsque la réglementation permet l’utilisation d’une autre base légale, celle-ci pourra être appliquée dans les conditions prévues par la loi.
Chaque communication commerciale permet au destinataire de se désinscrire.
Le retrait du consentement n’affecte pas la légalité des traitements effectués avant ce retrait.
5.6. Fonctionnement et amélioration du site
Certaines données peuvent être utilisées afin d’assurer le fonctionnement du site, améliorer son ergonomie, comprendre son utilisation et détecter d’éventuels problèmes techniques.
Lorsque l’utilisation de cookies ou traceurs nécessite le consentement de l’utilisateur, ceux-ci ne sont activés qu’après obtention de ce consentement.
6. Bases légales des traitements
Selon le traitement concerné, Petit Cannois peut s’appuyer sur les bases légales suivantes :
|Finalité |Base légale |
|-----------------------------------------------------|-----------------------------------------------------|
|Création et traitement d’une commande |Exécution du contrat |
|Paiement |Exécution du contrat |
|Livraison |Exécution du contrat |
|Gestion des retours et échanges |Exécution du contrat / obligation légale selon le cas|
|Service client |Exécution du contrat / intérêt légitime |
|Facturation et comptabilité |Obligation légale |
|Sécurité du site et prévention de la fraude |Intérêt légitime |
|Cookies nécessaires |Nécessité technique / exemption lorsque applicable |
|Cookies non nécessaires |Consentement lorsque requis |
|Newsletter et prospection nécessitant un consentement|Consentement |
|Défense des droits en justice |Intérêt légitime / obligation légale |
Petit Cannois ne collecte pas de données personnelles pour des finalités incompatibles avec celles présentées dans cette politique.
7. Caractère obligatoire ou facultatif des données
Certaines informations sont nécessaires pour permettre le traitement d’une commande.
Les champs obligatoires sont signalés au moment de leur collecte.
Si les informations indispensables à la commande ne sont pas communiquées, Petit Cannois peut être dans l’impossibilité de traiter ou de livrer la commande.
Les informations facultatives peuvent être refusées sans empêcher nécessairement l’achat.
8. Destinataires des données
Les données personnelles sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour réaliser les finalités décrites dans la présente politique.
Selon les services utilisés sur la boutique, les destinataires peuvent notamment être :
Petit Cannois
Emilie Carpentier peut accéder aux données nécessaires à la gestion des commandes, de la confection, de la livraison et du service client.
Shopify
La boutique est exploitée avec la plateforme Shopify.
Shopify peut traiter certaines données personnelles pour fournir les services nécessaires au fonctionnement de la boutique.
Pour les marchands situés en Europe, Shopify indique que l’entité contractante principale est Shopify International Limited, basée en Irlande. Shopify précise également que certaines données peuvent être transférées vers d’autres pays dans le cadre de ses services et que ces transferts sont encadrés par les mécanismes prévus par la réglementation applicable. (Shopify Help Center)
Prestataires de paiement
Les données nécessaires au paiement peuvent être traitées par les prestataires de paiement proposés sur le site.
Transporteurs
Afin de permettre la livraison de votre commande, certaines informations peuvent être transmises au transporteur sélectionné.
Il peut notamment s’agir :
● du nom et prénom ;
● de l’adresse de livraison ;
● du numéro de téléphone lorsque nécessaire ;
● de l’adresse e-mail lorsque nécessaire au suivi de livraison ;
● des informations relatives au colis.
Prestataires techniques
Certaines données peuvent être traitées par des prestataires intervenant dans l’hébergement, la maintenance, la sécurité, l’envoi d’e-mails, l’analyse ou le fonctionnement technique du site.
Petit Cannois veille, lorsque cela est applicable, à ce que les sous-traitants traitant des données personnelles pour son compte présentent des garanties suffisantes en matière de protection et de sécurité des données.
9. Transferts de données hors de l’Union européenne
Certains prestataires utilisés par Petit Cannois peuvent traiter des données personnelles en dehors de l’Union européenne ou de l’Espace économique européen.
Par exemple, Shopify indique que les données de personnes situées dans l’EEE peuvent être traitées par Shopify International Ltd en Irlande puis transférées vers d’autres entités ou prestataires situés dans d’autres régions, notamment au Canada ou aux États-Unis. Shopify indique utiliser les mécanismes juridiques appropriés pour encadrer ces transferts, notamment ses règles d’entreprise contraignantes ou, selon les situations, des clauses contractuelles types. (Shopify)
Lorsque des transferts hors de l’UE/EEE sont réalisés dans le cadre des services utilisés par Petit Cannois, ceux-ci doivent être encadrés conformément au chapitre V du RGPD.
Petit Cannois ne procède pas volontairement à des transferts internationaux de données qui ne seraient pas légalement encadrés.
10. Durée de conservation des données
Petit Cannois ne conserve pas les données personnelles plus longtemps que nécessaire au regard de la finalité pour laquelle elles sont traitées, sauf lorsqu’une durée de conservation plus longue est imposée par la loi.
Données relatives aux commandes
Les données nécessaires à la gestion de la commande sont conservées pendant la durée nécessaire à l’exécution du contrat, puis peuvent être conservées pendant les durées nécessaires à la gestion des éventuels litiges, garanties ou obligations légales.
Données de facturation et comptabilité
Les documents comptables et pièces justificatives sont conservés pendant les durées prévues par la législation applicable.
En matière comptable, certaines pièces doivent notamment être conservées pendant 10 ans. La CNIL indique également, dans son exemple applicable à la vente en ligne, une conservation de 10 ans pour les données nécessaires à la comptabilité. (CNIL)
Données de contact et demandes du service client
Les données utilisées uniquement pour répondre à une demande sont conservées pendant le temps nécessaire au traitement de celle-ci et, lorsque cela est justifié, pendant une durée supplémentaire permettant d’assurer le suivi de la relation ou la défense des droits de Petit Cannois.
Prospection commerciale
Les données utilisées à des fins de prospection sont conservées pendant la durée prévue par la réglementation applicable ou jusqu’au retrait du consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.
La CNIL rappelle que les durées de conservation doivent être déterminées en fonction de la finalité poursuivie et ne peuvent pas être illimitées. (CNIL)
Cookies
Les durées de conservation des cookies et autres traceurs sont précisées dans la politique relative aux cookies et dans le module de gestion des préférences du site.
11. Vos droits
Conformément au RGPD, vous disposez, dans les conditions et limites prévues par la réglementation, des droits suivants :
Droit d’accès
Vous pouvez demander confirmation que vos données personnelles sont traitées et, lorsque c’est le cas, obtenir l’accès à ces données ainsi qu’à certaines informations relatives à leur traitement.
Droit de rectification
Vous pouvez demander la correction de données personnelles qui seraient inexactes ou incomplètes.
Droit à l’effacement
Vous pouvez demander la suppression de vos données personnelles lorsque les conditions prévues par le RGPD sont réunies.
Ce droit n’est toutefois pas absolu. Certaines données peuvent notamment devoir être conservées pour respecter une obligation légale ou permettre la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice.
Droit à la limitation du traitement
Dans certaines situations, vous pouvez demander que l’utilisation de vos données soit temporairement limitée.
Droit d’opposition
Vous pouvez vous opposer à certains traitements fondés sur l’intérêt légitime de Petit Cannois.
Vous pouvez également vous opposer à tout moment au traitement de vos données à des fins de prospection commerciale.
Droit à la portabilité
Lorsque les conditions prévues par le RGPD sont réunies, vous pouvez demander à recevoir les données personnelles que vous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou demander leur transmission à un autre responsable de traitement lorsque cela est techniquement possible.
Droit de retirer votre consentement
Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment.
Le retrait du consentement ne remet pas en cause la légalité des traitements effectués avant son retrait.
12. Comment exercer vos droits ?
Pour exercer vos droits, vous pouvez envoyer votre demande à :
contact.petitcannois@gmail.com
Votre demande doit, dans la mesure du possible, préciser :
● votre nom et prénom ;
● l’adresse e-mail utilisée lors de votre commande ou de votre contact avec Petit Cannois ;
● le droit que vous souhaitez exercer ;
● les informations nécessaires permettant de comprendre votre demande.
Afin d’éviter qu’une personne non autorisée accède aux données d’un client, Petit Cannois peut demander un justificatif d’identité lorsque cela est nécessaire et proportionné.
Les demandes sont traitées dans les délais prévus par le RGPD.
13. Réclamation auprès de la CNIL
Si vous estimez, après avoir contacté Petit Cannois, que le traitement de vos données personnelles ne respecte pas la réglementation applicable, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).
CNIL
3 Place de Fontenoy
TSA 80751
75334 Paris Cedex 07
France
Vous pouvez également consulter le site officiel de la CNIL pour connaître les modalités actuelles de dépôt d’une réclamation.
14. Sécurité des données
Petit Cannois met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables et appropriées afin de protéger les données personnelles contre :
● les accès non autorisés ;
● la perte ;
● la destruction ;
● l’altération ;
● la divulgation non autorisée ;
● l’utilisation abusive.
Ces mesures peuvent notamment comprendre la sécurisation des comptes, l’utilisation de connexions sécurisées, la limitation des accès aux données et le recours à des prestataires spécialisés.
Toutefois, aucun système informatique ou moyen de transmission sur Internet ne peut garantir une sécurité absolue.
La CNIL rappelle que les responsables de traitement et leurs sous-traitants doivent mettre en œuvre des mesures de sécurité adaptées au risque. (CNIL)
15. Cookies et autres traceurs
Le site Petit Cannois peut utiliser des cookies et autres traceurs.
Certains cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement de la boutique, notamment pour permettre certaines fonctionnalités essentielles telles que le panier ou le processus de commande.
D’autres cookies ou traceurs peuvent être utilisés pour mesurer l’audience, personnaliser l’expérience utilisateur, intégrer certaines fonctionnalités externes ou réaliser des opérations publicitaires.
Lorsque le consentement est requis, ces cookies ou traceurs ne sont déposés ou utilisés qu’après le consentement de l’utilisateur.
L’utilisateur peut gérer ses préférences depuis le module de consentement aux cookies proposé sur le site.
Une Politique relative aux cookies distincte détaille les catégories de cookies utilisées et les possibilités de gestion des préférences.
La CNIL distingue notamment les traceurs strictement nécessaires au fonctionnement d’un service des traceurs nécessitant le consentement de l’utilisateur. (CNIL)
16. Réseaux sociaux
Petit Cannois peut être présent sur des réseaux sociaux tels qu’Instagram.
Lorsque vous interagissez avec Petit Cannois sur un réseau social, la plateforme concernée peut traiter vos données personnelles conformément à sa propre politique de confidentialité.
Petit Cannois ne contrôle pas les traitements réalisés directement par ces plateformes.
Si des fonctionnalités de réseaux sociaux sont intégrées au site et qu’elles utilisent des cookies ou traceurs nécessitant un consentement, ces fonctionnalités doivent être configurées afin de respecter les règles applicables.
17. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers.
Petit Cannois n’est pas responsable des pratiques de confidentialité ou du contenu de ces sites.
Il est recommandé de consulter la politique de confidentialité de chaque site tiers avant de lui communiquer des données personnelles.
18. Mineurs
La boutique Petit Cannois s’adresse au grand public.
Lorsque la commande est passée par un mineur, elle doit être effectuée avec l’autorisation et sous la responsabilité de son représentant légal lorsque celle-ci est nécessaire.
Petit Cannois ne cherche pas à collecter volontairement des données personnelles sensibles auprès de mineurs.
19. Décision automatisée et profilage
Petit Cannois ne prend pas de décision produisant des effets juridiques ou des effets significatifs à l’égard des clients sur la seule base d’un traitement automatisé.
Si cette situation devait évoluer, une information spécifique serait fournie conformément au RGPD.
20. Données sensibles
Petit Cannois ne demande pas volontairement de données personnelles sensibles telles que des données relatives à la santé, aux opinions politiques, aux convictions religieuses ou à l’origine raciale ou ethnique.
Nous vous demandons de ne pas communiquer ce type d’informations dans les champs de contact ou lors d’une commande, sauf si cela est strictement nécessaire et légalement justifié.
21. Modification de la présente politique
Petit Cannois peut modifier la présente Politique de confidentialité afin de tenir compte :
● d’une évolution de la législation ;
● d’une évolution des recommandations de la CNIL ;
● de nouvelles fonctionnalités du site ;
● de nouveaux prestataires ou services utilisés ;
● de modifications dans les traitements de données.
La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation.
En cas de modification substantielle, une information appropriée pourra être fournie aux personnes concernées lorsque cela est nécessaire.
22. Contact
Pour toute question relative à la présente Politique de confidentialité ou à la protection de vos données personnelles :
Petit Cannois – Emilie Carpentier
181 boulevard de la République
06400 Cannes, France
E-mail : contact.petitcannois@gmail.com
SIRET : 10915783400010